Déposée le 16 juin 1997 par BLANCKAERT Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KERMESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est BLANCKAERT Gilles domicilié(e) 24 place des Vosges - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque KERMESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLANCKAERT Gilles - 24 place des Vosges - 75003 - PARIS - France
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Renouvellement avec limitation le 16 avril 2007 n°2339241 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 6 août 1998 - Concession de licence n°259813 - Publication au BOPI 1998-08-06
Inscription le 3 août 2000 - Concession de licence n°304891 - Publication au BOPI 2000-08-03
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385479 - Publication au BOPI 2004-01-26
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2017 n°2648946 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 9 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766236 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
– étuis et housses pour téléphones portables et portatifs, récepteurs d'appel ou de poche. – étuis et housses en imitation du cuir pour le transport d'oeuvres d'art, tableaux, sculptures. Emballages et conditionnements de produits cosmétiques, de parfumerie en cuir, imitation du cuir. Sacs à main, sacs à dos, sacs et trousses d'écoliers. Sellerie. Trousses pour le rangement des produits de toilette. Parapluies. – étuis et housses en matières textiles pour le transport d'oeuvres d'art, tableaux, sculptures. Emballages et conditionnements de produits cosmétiques, de parfumerie en matières textiles. Sacs et sachets en matières textiles pour le transport de produits alimentaires. Trousses pour le rangement des produits de toilette.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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